Jean-Pierre Sortais


De: Sortais (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université de Nice
Groupe:
Université de Nice
date_debut="1995-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000185561(source JORF)
admission
13 Octobre 199413/10/1994
De: Sortais (Jean-Pierre, Marie, Léon)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 1re classe de réserve
Les commissaires en chef de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Sortais (Jean-Pierre)
professeur agrégé de droit privé, directeur de l'institut de droit privé de Lausanne. Examinateur pour l'épreuve de droit privé
Objet:
le jury du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, en 1992
Membres
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, en 1992
JORFTEXT000000725106(source JORF)
composition
19 Août 199219/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.